Randonneurs du Saguenay.

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STATUTS ET RÈGLEMENTS  DU CLUB DE RANDONNÉE PÉDESTRE

LES RANDONNEURS DU SAGUENAY

(approuvée par l’Assemblée générale du ________)

 

CHAPITRE 1 – GÉNÉRALITÉ

 

Article 1


Dénomination sociale : "Les Randonneurs du Saguenay".

Article 2

 

Le Club "Les Randonneurs du Saguenay" est un organisme à but non lucratif enregistré par le Gouvernement du Québec  (NEQ :1143541804). Il  a pour but de développer les activités de randonnée pédestre et de raquette permettant de concilier la marche et la découverte de la région.

 

Article 3

 

Les Randonneurs du Saguenay sont affiliés à la Fédération Québécoise de la Marche.

 


CHAPITRE 2- LES MEMBRES

 

Article 1

 

Membres :

 

Sont membres du Club les personnes qui sont à jour dans le paiement de leur cotisation dans les conditions fixées par le Conseil d’administration.

 

Sont également considérés comme membres, dispensés de cotisation, les enfants non majeurs des adhérents du Club.

 

Article 2

 

Cartes de membre

 

Le Conseil d’administration pourra s'il le juge à propos émettre des cartes de membre.

 

Article 3

 

Cotisation annuelle

 

Le Conseil d’administration évalue à chaque année, le montant de la cotisation annuelle et l’assemblée générale entérine cette décision s’il ya un changement.

 

 

CHAPITRE 3  ASSEMBLÉE ANNUELLE

 

Article 1

 

Convocation

 

L'Assemblée générale annuelle aura lieu dans les trente (30) jours suivant la date d'expiration de l'exercice financier annuel. C'est le Conseil d’administration qui fixe la date, l'heure et le lieu de l'assemblée.

 

Le Conseil d’administration ou dix (10) membres actifs peuvent convoquer, selon les besoins, une Assemblée générale spéciale. Le Conseil d’administration procède par résolution, tandis que le groupe de dix (10) membres ou plus doit produire une réquisition écrite et signée par ceux-ci.

 

Deux semaines au moins avant la date fixée, les membres du Club sont convoqués par le Conseil d’administration L’ordre du jour est inclus dans la convocation, il est adopté en début d’assemblée.

 

Lorsque l'on prévoit à l'ordre du jour de l'Assemblée générale des corrections ou des modifications aux règlements généraux, copie des règlements généraux et copie des corrections ou modifications prévues doivent être jointes à la convocation.

 

Le Président, assisté des membres du Conseil d’administration, préside la réunion.

 

Article 2

Quorum


Le quorum de l'Assemblée générale est fixé à 10% des membres.

Toute personne intéressée au développement du plein air est admise aux Assemblées générales. Cependant, seuls les membres actifs ont droit de vote.

 L'Assemblée pourra en tout temps demander que les non-membres se retirent.

Article 3

Ordre du jour de l’assemblée générale annuelle

L'ordre du jour doit contenir au minimum les items suivants :

L'acceptation des rapports et procès-verbaux de la dernière      Assemblée générale.

Le rapport du président

La lecture et l'acceptation des états financiers;

L'élection ou la réélection des membres du Conseil d’administration

Article 4

Vote

Seuls les membres actifs ont droit de vote.

Le vote pour la modification des règlements généraux doit se faire au 2/3 des membres présents. Le vote par procuration est prohibé.

 

CHAPITRE 4  CONSEIL D’ADMINISTRATION

  

Article 1

Éligibilité

Être membre actif en règle et être âgé d'au moins dix-huit (18) ans.

 Article 2

 

Le Club est dirigé par un Conseil d’administration composé de 9 membres, élus pour 1 an par l’Assemblée générale, ils sont rééligibles.

 

Article 3

 

Rôles

 

Voir à l'administration et à la réalisation des objectifs du Club.

Respecter les résolutions prises lors des Assemblées générales.

Présenter le compte rendu des activités de l'année écoulée et les états financiers lors de l'Assemblée générale annuelle.

Fixer le montant de cotisation des membres.

Le Conseil d’administration se réserve le droit d'appuyer ou de parrainer tout individu ou organisme dont les objectifs seraient similaires ou complémentaires à ceux du Club.

 

 

Article 4

 

Les livres comptables du Club pourront être examinés par les membres en règle qui en feront la demande au trésorier.

Article 5

 

Le Président et le Trésorier sont seuls habilités à faire fonctionner le ou les comptes ouverts au nom du Club.

 

Article 6

 

L’exercice financier débute le premier avril pour se terminer le 31 mars de l’année suivante.

 

Article 7

En cas de vacance d’un poste (maladie, démission, expulsion, absences non motivées) les membres du Conseil d’administration pourront nommer un autre administrateur qu'ils choisiront parmi les membres actifs en règle du Club.

Article 8

Le Conseil d’administration se réunit aussi souvent que le besoin s'en fait sentir. Un procès-verbal devra être rédigé à chaque réunion.

Article 9

Le quorum aux réunions du Conseil d’administration est fixé à 50% plus 1.

Article 10

Le vote par procuration est prohibé.  Le Conseil d’administration décide de son propre mode de fonctionnement lors de sa réunion.  Lors d'un litige, le vote à majorité simple pourra être demandé.  En cas d'égalité, le président dispose d'une voix prépondérante, mais il peut décider que le vote soit pris à une prochaine Assemblée.

Article 11

L'élection des membres du Conseil d’administration se

fera lors de l'Assemblée générale annuelle, après la lecture des rapports annuels et la définition des tâches des postes ouverts.

Les membres du Conseil d’administration seront élus à  leur poste respectif par la majorité de l'assemblée.

Article 12

Toute personne intéressée à se présenter à un poste quelconque et ne pouvant être présente lors des élections devra poser sa candidature par écrit au secrétaire.


CHAPITRE 5  RÔLE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Président

Présider les réunions régulières du Conseil d’administration et les Assemblées générales et spéciales.

Surveiller l'exécution des décisions prises au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale.

Remplir les charges qui lui sont attribuées par le Conseil d’administration.

Veiller au respect des statuts et règlements du Club.

Préparer avec la secrétaire l'ordre du jour des réunions.

Signer avec la secrétaire les documents administratifs qui engagent le Club.

Signer les effets bancaires.

Représenter le Club à l'extérieur.

 

Vice-président

 

Remplacer le président en cas d’absence.

Faire la promotion du Club.

Exécuter toute autre fonction attribuée par les règlements ou le Conseil d’administration.

Secrétaire

 

Rédiger les procès-verbaux des assemblées des membres et des réunions du Conseil d’administration.

Tenir à jour les dossiers et correspondances du Club.

Signer les documents administratifs avec le président qui engagent le Club.

Remettre une copie des procès-verbaux aux membres du Conseil d’administration.

Trésorier

Tenir à jour tous les livres comptables.

Voir à la perception des cotisations des membres.

Voir à régler les comptes.

Tenir à jour le registre des membres.

Signer les effets bancaires.

Responsables des technologies de l’information (2)

Assurer le bon fonctionnement des plateformes électroniques 

 

Responsable du programme hiver


Proposer au Conseil d’administration des sorties pour la période hivernale.

S’assurer des délais dans la production du programme d’hiver.

 

Responsables du programme été-automne (2)


Proposer au Conseil d’administration des sorties pour la période été-automne.

S’assurer des délais dans la production du programme été-automne

 

CHAPITRE 6 - DIVERS

Article 1

Affiliation

Le Club peut s'affilier en vue d'étendre et de faciliter son action à tout organisme régional, provincial, national ou international si une telle association est jugée propre à servir ses objectifs.

Article 2 

Subventions

Le Club étant un organisme à but non lucratif est habilité à recevoir des subventions de toute provenance et nature à la seule condition que ces subventions ne puissent en aucun temps lui créer des servitudes nuisant à ses objectifs ou non conformes à son esprit et à ses statuts.

Article 3

Procédures

En cas de litige, le Code Morin, dernière édition révisée, servira de référence pour les procédures de l'Assemblée générale et les réunions du Conseil d’administration.

RÈGLEMENTS INTERNES

 

Les règlements internes sont établis par le Conseil d’administration et adopté par l’Assemblée générale.

 

Ces règlements sont destinés à fixer les points non prévus par les règlements généraux, notamment ceux relatifs à l’administration interne du Club et à ses activités.

 

Le Conseil d’administration peut apporter aux règlements internes des modifications ou des compléments qui s’appliquent immédiatement. Ceux-ci sont présentés pour ratification à l’Assemblée générale suivante.

 

Article 1    

 

Adhésion

 

L’adhésion est renouvelable tous les ans. Elle est valable du 1er avril au 31 mars.

 

Article 2    

 

Calendrier des activités

 

Le Conseil d’administration élabore deux programmes d’activités. L’un pour la période été-automne et l’autre pour la période d’hiver.

 

 Ces programmes sont la base des activités du Club.

 

Le programme donne des précisions sur :

Le lieu et la date de la randonnée.

Le nom et les coordonnées du responsable.

Le niveau de difficulté.

L’heure et l’endroit pour le covoiturage.

 

Article 4 

 

Invités

 

Tout invité qui participerait à plus de 2 sorties sera prié d’adhérer au Club.

 

Article 5 

 

Participation aux frais de transport

 

À chaque sortie, les participants sont invités à  se regrouper dans les voitures pour rejoindre le lieu de départ de la randonnée, ceci afin de répartir et limiter les frais de transport.

 

 

Article 6 

 

Déroulement de la randonnée

 

Les membres doivent disposer en randonnée de l’équipement requis : chaussures de marche, eau, lunch, protections contre la pluie, le froid et le soleil.

 

Les randonnées sont prévues pour se dérouler dans un esprit de convivialité où les notions de performance et de compétition sont à éviter.

           

Une trop grande dispersion du groupe est déconseillée, afin d’éviter les erreurs de parcours ou de pénaliser les personnes qui marchent moins vite.

 

Il est demandé de respecter l’environnement et les propriétés privées éventuellement traversées.

 

L'encadrement est assuré par un responsable qui assume les fonctions suivantes:

 

Au départ de la randonnée, il désigne un « serre-file »  chargé de la sécurité de l'arrière du groupe. 

 

Le responsable et le serre-file sont équipés de radios. Le responsable de la randonnée s’assure qu’un participant transporte la trousse de premiers soins.

 

Le responsable de la randonnée est habilité à exclure une personne qu’il juge inapte à faire la randonnée.

 

Article 7 

 

Animaux

 

Les animaux de compagnie sont strictement interdits dans les randonnées.

 

Article 8

 

Activités avec participation financière

 

Une participation financière pourra être exigée pour certaines sorties.

 

 

Article 9

 

Diffusion des statuts et des règlements

 

Un exemplaire des statuts et des règlements est à la disposition de chaque adhérent. Il figure sur le site internet du Club.